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Marques déposées par monsieur POULOUIN Armand
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Bevet Breizh
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bevet Breizh
M. POULOUIN Armand

Numéro de dépôt :
3953251
Date de dépôt :
14/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2022
Bevet Breizh de POULOUIN Armand

Présentation de la marque Bevet Breizh

Déposée le 14 octobre 2012 par monsieur POULOUIN Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bevet Breizh » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est monsieur POULOUIN Armand domicilié(e) 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL - 35740 - PACE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. POULOUIN Armand domicilié(e) 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL - 35740 - PACE - France.

La marque Bevet Breizh a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bevet Breizh est expirée depuis le 14 octobre 2022.

POULOUIN Armand a également déposé les autres marques suivantes : L'emblème du F de France , Franchement Français , BEVET BREIZH & , Logo de France , Nord , Bevet Breizh , Un drôle d'oiseau signalé en France , Je suis “ F ” de France , Être F de France , DEPUIS TOUJOURS


M. POULOUIN Armand - 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL - 35740 - PACE - France


M. POULOUIN Armand - 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL - 35740 - PACE - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; autocollants ; articles de bureau (à l'exception des meubles). Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; serviettes de table en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaire de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; mugs ; tasses ; bols ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; t-shirts ; sous-vêtements.